Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP MIX
CEBECO MDG S.A.

Numéro de dépôt :
3152366
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2012
TOP MIX de CEBECO MDG

Présentation de la marque TOP MIX

Déposée le 1 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) CEBECO MDG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP MIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEBECO MDG domicilié(e) ZA - Chemin du Moulin de Tussac,77410 SAINT-MESMES - 77410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 150 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général CEBECO MDG domicilié(e) ZA - Chemin du Moulin de Tussac,77410 SAINT-MESMES - 77410 - France.

La marque TOP MIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP MIX est expirée depuis le 1 mars 2012.

CEBECO MDG a également déposé les autres marques suivantes : GAZON LITTORAL , GAZON CLASSIC , QUICKPARC , GREEN CEP , GAZON CAMPAGNARD , ECO GAZON , ENGRAIS NUTRIWAY , ENGRAIS NUTRISPORT , SUPER GAZON COUNTRY CLUB , ENGRAIS NUTRIPLANT


CEBECO MDG S.A. - ZA - Chemin du Moulin de Tussac,77410 SAINT-MESMES - 77410 - France - SIREN 747150928


Monsieur Jean-Marc LECOURT Directeur Général CEBECO MDG - ZA - Chemin du Moulin de Tussac,77410 SAINT-MESMES - 77410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Produits chimiques destinés à l'agriculture, L'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les Terres. Fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.